Afin d’optimiser l’accompagnement et l’encadrement apportés par les établissements à la recherche, l’université Caen Normandie et le CHU de Caen Normandie ont mis en place un comité local d’éthique de la recherche (CLER).

Vous avez la possibilité de saisir le comité si si vous souhaitez obtenir des recommandations éthiques sur votre protocole ou si votre projet de recherche nécessite un avis éthique (en vue d’une publication ou d’une demande de financement, notamment).

Le questionnaire est à compléter en français, en utilisant un langage compréhensible de tous et toutes, car les rapporteurs et rapporteuses n'appartiennent pas forcément à votre discipline. La liste des membres est disponible ici.

Les dossiers doivent être soumis un mois avant la réunion du CLER. Si ce délai est dépassé, il est possible de déposer votre dossier pour la session suivante. Les avis sont transmis dans les deux semaines qui suivent la réunion.

Les prochaines réunions du CLER auront lieu :

- mardi 5 novembre 2024 (dépôt terminé depuis le 2 octobre)

- lundi 9 décembre 2024 (clôture du dépôt le 7 novembre)

- mardi 14 janvier 2025 (clôture du dépôt le 10 décembre)

- jeudi 13 février 2025 (clôture du dépôt le 15 janvier)

- jeudi 20 mars 2025 (clôture du dépôt le 20 février)

- mardi 6 mai 2025 (clôture du dépôt le 1er avril)

- jeudi 19 juin 2025 (clôture du dépôt le 15 mai)

Dans le domaine de la santé, les projets relevant de la loi Jardé (loi n° 2012-300 du 5 mars 2012) doivent obligatoirement être examinés par un Comité de protection des personnes. Sont concernées les recherches impliquant la personne humaine (RIPH), en vue du développement des connaissances biologiques et médicales, qui visent à évaluer :

• les mécanismes de fonctionnement de l’organisme humain, normal ou pathologique,
• l’efficacité et la sécurité de la réalisation d’actes ou de l’utilisation ou de l’administration de produits dans un but de diagnostic, de traitement ou de prévention d’états pathologiques.

Vous pouvez consulter le schéma ci-dessous sur les démarches éthiques et règlementaires dans le domaine de la santé (lien de téléchargement à droite), pour déterminer si votre recherche est concernée. Le questionnaire d’auto-qualification de la Fédération des Comités d’éthique de la recherche peut également vous y aider.

 Si votre projet relève du Comité de protection des personnes, il est inutile de soumettre un dossier au CLER. Veuillez vous rapprocher de la DRI du CHU de Caen Normandie (drci-secretariat@chu-caen.fr).

Si votre projet porte sur les données de l’Entrepôt de Données de Santé du CHU de Caen Normandie, vous pouvez soumettre votre demande pour avis du Comité Scientifique et Ethique via ce formulaire.

En cas de doute, n’hésitez pas à contacter le bureau du CLER : cler@unicaen.fr